Feuille d'émargement
La feuille d'émargement prouve qui était présent. Elle sert à constater le quorum, à justifier une subvention ou une assurance. Ce modèle liste les noms et laisse une case de signature à chacun.
Par Jimenez Julien, éditeur de Registre et Tréteaux · mis à jour le
Aperçu
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Feuille d'émargement : ………
Date : ……… Lieu : ………
Merci de signer en face de votre nom.
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Responsable : ………
Avant de diffuser
- Faites signer à l'entrée plutôt qu'à la fin, pour constater la présence réelle.
- Prévoyez des lignes vierges pour les personnes non listées.
- Joignez la feuille au procès-verbal ou au compte rendu.
Modèle à adapter à vos statuts, pas un avis juridique. Sans JavaScript, le modèle vierge ci-dessus peut être imprimé et rempli à la main.
Questions fréquentes
Ce modèle a-t-il une valeur juridique ?
C'est un modèle d'aide à la rédaction, à adapter à vos statuts et à votre situation. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel ou de votre fédération.
Mes informations sont-elles envoyées quelque part ?
Non. Le texte est généré dans votre navigateur et ne quitte pas votre appareil.
Comment enregistrer le document ?
Utilisez les boutons de téléchargement (.txt ou .html) ou le bouton d'impression, qui permet aussi d'enregistrer en PDF avec la plupart des navigateurs.