Procès-verbal d'assemblée
Le procès-verbal garde la mémoire des décisions. Ce modèle consigne les présents, les pouvoirs, chaque résolution et le résultat du vote, pour un document signé et classé dès le soir de l'assemblée.
Par Jimenez Julien, éditeur de Registre et Tréteaux · mis à jour le
Aperçu
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Procès-verbal de l'assemblée générale du ………
Lieu : ………
Membres ayant le droit de vote : ………
Membres présents : ………, pouvoirs : ………
Président de séance : ………
Secrétaire de séance : ………
Après constat du quorum prévu par les statuts, l'assemblée a délibéré comme suit :
☐ ………
☐ ………
☐ ………
Questions diverses :
………
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Fait à ………, le ………
Le président de séance : ……… Le secrétaire de séance : ………
Signatures :
Avant de diffuser
- Joignez la feuille d'émargement et les pouvoirs au procès-verbal.
- Notez le résultat de chaque vote : pour, contre, abstentions.
- Faites signer le document par les personnes prévues et classez-le dans le registre.
Modèle à adapter à vos statuts, pas un avis juridique. Sans JavaScript, le modèle vierge ci-dessus peut être imprimé et rempli à la main.
Questions fréquentes
Ce modèle a-t-il une valeur juridique ?
C'est un modèle d'aide à la rédaction, à adapter à vos statuts et à votre situation. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel ou de votre fédération.
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