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Registre & Tréteaux

🏛️ Assemblée et gouvernance

Quorum et majorité d'un vote en assemblée

Le soir de l'assemblée, tout le monde veut savoir si le vote est valable. Cet outil applique les pourcentages que vous lisez dans les statuts : le quorum d'abord, puis la majorité exigée pour la décision.

Jimenez JulienPar , éditeur de Registre et Tréteaux · mis à jour le

Voix représentées (présents et pouvoirs)
42 sur 120
Seuil de quorum
30 voix
Quorum
atteint
Suffrages exprimés (pour et contre)
37
Part des voix pour
75,7 %
Résolution
adoptée

Le quorum, les pouvoirs et la majorité exigée dépendent de vos statuts et de la nature de la décision : le calcul applique les valeurs que vous avez saisies.

Comment ça se calcule

Le quorum compare les voix représentées (présents plus pouvoirs) au seuil exigé en pourcentage des membres. Pour la majorité simple, les voix pour doivent dépasser les voix contre ; pour la majorité absolue, la moitié des votants ; pour les deux tiers, les deux tiers des suffrages exprimés. Les abstentions ne comptent pas dans les suffrages exprimés.

Questions fréquentes

Les statuts s'appliquent-ils avant tout ?

Oui. Cet outil applique les valeurs saisies, mais la règle qui compte est celle de vos statuts et de la loi pour la décision concernée. Relisez-les avant de proclamer un résultat.

Que faire si le quorum n'est pas atteint ?

Les statuts prévoient souvent une seconde assemblée, sans quorum, après un délai. Vérifiez la procédure avant de convoquer.

Cas fréquents

Des exemples déjà remplis, avec leur explication :

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Aperçu de la version intégrable : https://raiassociacio.org/embed/quorum-majorite-vote-assemblee/

Les résultats sont fournis à titre indicatif et ne remplacent ni vos statuts, ni l'avis d'un expert. Pour aller plus loin, découvrez le rayon Salle des fêtes et local associatif de l'annuaire et lisez le guide de ce rayon.

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