Quorum et vote d'une assemblée générale ordinaire
Vérifiez le quorum et la majorité d'un vote d'assemblée générale avec 45 présents et 15 pouvoirs sur 200 membres.
Par Jimenez Julien, éditeur de Registre et Tréteaux · mis à jour le
- Voix représentées (présents et pouvoirs)
- 60 sur 200
- Seuil de quorum
- 50 voix
- Quorum
- atteint
- Suffrages exprimés (pour et contre)
- 56
- Part des voix pour
- 89,3 %
- Résolution
- adoptée
Le quorum, les pouvoirs et la majorité exigée dépendent de vos statuts et de la nature de la décision : le calcul applique les valeurs que vous avez saisies.
Le cas en détail
Avec un quorum d'un quart des membres, soixante voix représentées sur deux cents suffisent. Le vote à la majorité simple est acquis si les voix pour dépassent les voix contre. Les abstentions n'entrent pas dans les suffrages exprimés.
À retenir : Faites émarger les présents et vérifiez les pouvoirs avant l'ouverture : le quorum se constate au début.
L'exemple chiffré
Valeurs utilisées dans ce cas (des exemples fictifs, pas des chiffres relevés) :
- Membres ayant le droit de vote : 200
- Quorum exigé par les statuts (% des membres) : 25
- Membres présents : 45
- Pouvoirs reçus : 15
- Voix pour : 50
- Voix contre : 6
- Abstentions : 4
- Majorité exigée : Majorité simple (plus de voix pour que contre)
- Voix représentées (présents et pouvoirs)
- 60 sur 200
- Seuil de quorum
- 50 voix
- Quorum
- atteint
- Suffrages exprimés (pour et contre)
- 56
- Part des voix pour
- 89,3 %
- Résolution
- adoptée
Le quorum, les pouvoirs et la majorité exigée dépendent de vos statuts et de la nature de la décision : le calcul applique les valeurs que vous avez saisies.
Modifiez les champs ci-dessus pour adapter le calcul à votre association : le résultat se met à jour tout de suite.
Comment ça se calcule
Le quorum compare les voix représentées (présents plus pouvoirs) au seuil exigé en pourcentage des membres. Pour la majorité simple, les voix pour doivent dépasser les voix contre ; pour la majorité absolue, la moitié des votants ; pour les deux tiers, les deux tiers des suffrages exprimés. Les abstentions ne comptent pas dans les suffrages exprimés.
Les résultats sont fournis à titre indicatif, sans valeur de conseil juridique, fiscal ou comptable.